Mentions légales

L’ILARA opère conformément aux dispositions des textes suivants :

  • Le règlement général sur la protection des données (RGPD)¹
  • La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Les textes réglementaires pris en application du règlement et / ou de la loi précités

¹ Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).

L’ILARA communique via ce site : https://ilara.hypotheses.org/, hébergé par Hypotheses, plateforme d’OpenEdition ; il décrit l’ILARA et son fonctionnement, son offre de formations, ses tarifs et le mode d’inscription aux formations.

En 2021, l’ILARA se dotera d’un site unique, en cours de conception.

L’expression « les sites de l’ILARA » désigne l’ensemble de ces sites, chaîne et comptes.

Éditeur

École Pratique des Hautes Études
Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,
Les Patios Saint-Jacques : 4-14, rue Ferrus – 75014 Paris,
représentée par son président, Jean-Michel Verdier

L’École Pratique des Hautes Études est établissement composante de l’Université Paris Sciences et Lettres (PSL) et membre fondateur du Campus Condorcet.

Responsable de la publication

Anne-Marie Turcan-Verkerk, directrice provisoire de l’ILARA

Propriété intellectuelle des textes et des contenus audiovisuels

L’EPHE est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux textes publiés sur les sites de l’ILARA.

La proposition d’un contenu audiovisuel destiné à la mise en ligne sur les sites de l’ILARA vaut autorisation de cette mise en ligne. Les droits de propriété intellectuelle appartiennent aux auteurs des contenus audiovisuels. Le cas échéant, ceux-ci font leur affaire des droits afférents aux œuvres qu’ils peuvent être amenés à reproduire à des fins scientifiques et/ou pédagogiques, ou des droits des personnes représentées.

Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur les sites de l’ILARA sont sous licence Creative Commons CC BY 3.0 FR. Cette licence peut être modifiée sur simple demande des auteurs ou de leurs ayants-droit.

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